REGLEMENT INTERIEUR

ASSOCIATION AVENIR (NOIRON SOUS GEVREY)

Avant-propos

Le présent règlement vise à préciser les compétences et le fonctionnement interne de l’Association Avenir de

Noiron-sous-Gevrey, dont l’objet est indiqué à l’article II des statuts de l’Association.

Il vient compléter lesdits statuts, et en aucun cas s'y substituer.

Article 1 : Généralité

Les actions de l'Association ne sauraient se substituer aux attributions et obligations municipales.

Article 2 : Cotisation

La cotisation est fixée à 07,00 (Sept) euros, par foyer et par année civile.

Le montant de ces cotisations sera utilisé pour les envois postaux, les fournitures de bureau,

l'assurance/protection juridique, et tous autres frais liés au fonctionnement de l’Association.

Article 3 : Compte bancaire

L’Association est titulaire d’un compte bancaire.

Les comptes seront consultables lors de l’assemblée générale ordinaire.

Le Président et le Trésorier sont seuls détenteurs du pouvoir de signature.

Article 4 : Assurance

L’Association a souscrit un contrat d’assurance responsabilité civile et protection juridique.

Article 5 : Site Internet

L’Association dispose de son propre site internet à l’adresse suivante :

http://associationavenir.free.fr

Article 6 : Adhésion

L’adhésion se fait au moyen d’un bulletin émis par l’Association.

Il y sera joint un exemplaire des statuts et du règlement intérieur.

Ce bulletin d’adhésion sera également téléchargeable depuis le site Internet de l’Association. Dans ce cas, le futur

adhérent pourra prendre connaissance des statuts et du règlement sur ce site.

Lorsque le bulletin d’adhésion sera rempli, accompagné de la cotisation, celui-ci sera remis à l’Association suivant l’une

des modalités suivantes :

- par voie postale, à l’adresse suivante : ASSOCIATION AVENIR, 24 rue des griottes, 21910 NOIRON SOUS GEVREY

- directement dans la boite au lettre de l’Association, située au Cidex Impasse des Champs Roux, lotissement La Gobine,

 à Noiron-sous-Gevrey.

Par retour de courrier, le nouvel adhérent recevra le coupon détachable du bulletin d’adhésion lui signifiant la validation

de son adhésion.

Article 7 : Relations adhérents/Association

Chaque adhérent pourra effectuer ses remarques, observations, suggestions, par voie postale, ou sur le site Internet

de l’Association, rubrique : « nous contacter ».

Les adhérents seront tenus informés des actions en cours, des procès-verbaux d’assemblée et de tout autre document

ou information significatifs concernant l’Association, sur le site Internet précité ou sur demande, par voie postale

(en cas de demandes abusives, le Bureau se réserve le droit de mettre fin aux transmissions).

Article 8 : Dispositions diverses

Le règlement de l’Association Avenir de Noiron-sous-Gevrey est établi par les membres du Bureau, conformément

à l’article VIII des statuts.

Il peut être modifié par le Bureau sur proposition d’au moins un tiers de ses membres.

Le nouveau règlement sera alors adressé à l’ensemble des adhérents par voie postale, sous un délai de 3 semaines

suivant la date de modification. Il sera également mis à jour sur le site Internet de l’Association.

Fait à Noiron sous Gevrey, le 30/09/2011

Le Président                                                                                                   Le Vice Président

Didier PHILIBERT                                                                                            Cédric BOVRISSE

Le Trésorier                                                                                                    Le Trésorier-Adjoint

Béatrice Mathieu                                                                                            Delphine ZABLOCKI

Le Secrétaire                                                                                                  Le Secrétaire -Adjoint

Sandrine BOURG                                                                                           Frédéric BORNIER